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Marques déposées par FOURNIÉ Yves
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LE “ CATALAN NOUVEAU ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE “ CATALAN NOUVEAU ”
FOURNIÉ Yves

Numéro de dépôt :
3300256
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014
LE “ CATALAN NOUVEAU ” de FOURNIÉ Yves

Présentation de la marque LE “ CATALAN NOUVEAU ”

Déposée le 23 juin 2004 par FOURNIÉ Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE “ CATALAN NOUVEAU ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est FOURNIÉ Yves domicilié(e) 11 avenue du General Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fournié Yves domicilié(e) 11 avenue du General Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque LE “ CATALAN NOUVEAU ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE “ CATALAN NOUVEAU ” est expirée depuis le 23 juin 2014.

FOURNIÉ Yves a également déposé les autres marques suivantes : CATALAN NOU , Le “ Catalan Tradition ” , LE “ CATALAN PRIMEUR ”


FOURNIÉ Yves - 11 avenue du General Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Fournié Yves - 11 avenue du General Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays Catalan, vins de pays des Côtes Catalanes. Vetement… Activités culturelles. Divertissement…

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.